Nouvel arrêté ?

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Message par Epée95 le Mar 06 Nov 2018, 17:11

Je viens de lire un nouvel arrêté sur la détention d'espèces non domestiques , daté du 08/10/18 et qui abroge celui de 2004 .
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037491137&dateTexte=&categorieLien=id

Si je comprends bien, il n'y fait plus mention d'élevage d'agrément pour les Testudo , mais déclaration de détention ( ce qui revient un peu au même ) . Que deviennent les Autorisations d'Elevage d'Agrément obtenus en 2004 ? Font ils fonction de déclaration de détention ?

L'arrêté rappelle que la détention à partir de 1 individu pour pas mal d'espèces aquatiques ( Trachemys, Graptemys, .... la liste est longue ) est soumise à autorisation ( capacité ) . Avec quelques aménagements par rapport à avant , pour les Chinemys reevesii par exemple .

A la suite de l'arrêté de 2004 , j'avais fait pucer mes Trachemys et déclarées en préfecture , puisque je les avais avant 2004 , et donc inutile d'être capacitaire .
Est ce que quelqu'un sait si le nouvel arrêté change quelque chose au statut de mes Trachemys ?

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Message par fredturtle le Dim 18 Nov 2018, 15:39

Bonne question, sur divers forums et groupes facebook tout le monde ou presque dit tout et son contraire.

Il semble impossible d'avoir une réponse sure et certaine, même au niveau officiel. :(

La seule certitude est que Mauremys reevesii n'est plus soumise au cdc, mais à une simple déclaration.

_________________
Recherche :

Mauremys rivulata, Mauremys reevesii, Mauremys sinensis (chinese form) femelles sub-adultes ou adultes, autres Mauremys spp. et Pelodiscus sinensis mâle

Élevées par le passé: Trachemys scripta elegans, Trachemys scripta scripta, Graptemys pseudogeograhica pseudogeographica, Graptemys pseudogeographica khonii,Chelydra serpentina, Chrysemys picta belii, Kinosternon baurii, Cuora amboinensis, Pelodiscus sinensis.
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Message par Epée95 le Jeu 22 Nov 2018, 16:25

Et si je ne me trompe pas , les Agryonemys horsfieldii sont maintenant soumises à demande d'autorisation de détention comme les Testudo .

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Message par bananekiwi le Ven 23 Nov 2018, 20:54

Oui car elles sont reclassées en Testudo depuis quelques années. Donc normal car tout le genre Testudo est soumis

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