Papier ou pas?
3 participants
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Papier ou pas?
Bonjour,
je possède maintenant depuis mes 15 ans j en ai 27 une Trachemys scripta troostii sans papiers bien sur , seulement tous le monde(c est à dire personne de qualifié Very Happy ) me dit il faut un permis et puis c est une espèce envahissante, bref tous le monde confond avec la Trachemys scripta elegans , tortue dite à tempes rouges de floride.. Du coup je m y perd, j ai cherché dans le cires de la douane et je ne trouve que Trachemys scripta elegans:
Que faut-il comme papier?
jcorbeaux- Bavard
-
Nombre de messages : 10
Age : 37
Localisation : lorraine
Espèces de tortues élevées : Trachemys scripta troostii
Date d'inscription : 09/01/2014
Re: Papier ou pas?
bonjour
en effet comme la Trachemys scripta elegans, et d'ailleurs comme toutes les Trachemys (scripta, emolli, terrapen, ...) et autres Deirochelyinae (famille), celle ci necessite le CDC (certificat de capacité). Sans ceci, on est hors la loi.
Après certaines DDPP ou DDCSPP (anciennement DDSV) accepte avec juste une declaration sur l'honneur, photo, ... que le proprietaire garde sa tortue legalement. mais celui ci n'a ni le droit de la vendre, en reprendre d'autres, etc ... et doit la garder jusqu'a sa mort.
A voir avec la DDCSPP
54
DDPP de la MEURTHE-ET-MOSELLE
Hôtel des Finances
50 rue des Ponts
CO 80044
54036 NANCY CEDEX
Tél. : 03 83 17 72 50
fax : 03 83 17 72 79
mél : ddpp@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Du lun au ven : 9h-12h/14-17h
Accueil du consommateur (Permanence consommation) : du lun au ven 14h-17h
Accueil téléphonique du lun au ven : 9h-12h/14-17h
Permanence consommation au 03 83 17 72 72 : lun, mer et ven 14h-17h, mar et jeu 9h-12h
57
DDPP de la MOSELLE
4, rue des Remparts
BP 40443
57008 METZ CEDEX 01
Tél. : 03 87 39 75 00
fax : 03 87 39 39 70
mél : ddpp@moselle.gouv.fr
Du lun au ven : 8h30-12h/13h30-17h
Accueil des consommateurs : lun, mar et jeu 8h30-12h sur RV
Accueil téléphonique du lun au ven : 8h30-12h/13h30-17h
Accueil des consommateurs : lun, mar et jeu 8h30-12h
si autre département : http://www.trachemys.net/t615-ddpp
renseigne toi en numero caché
en effet comme la Trachemys scripta elegans, et d'ailleurs comme toutes les Trachemys (scripta, emolli, terrapen, ...) et autres Deirochelyinae (famille), celle ci necessite le CDC (certificat de capacité). Sans ceci, on est hors la loi.
Après certaines DDPP ou DDCSPP (anciennement DDSV) accepte avec juste une declaration sur l'honneur, photo, ... que le proprietaire garde sa tortue legalement. mais celui ci n'a ni le droit de la vendre, en reprendre d'autres, etc ... et doit la garder jusqu'a sa mort.
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si autre département : http://www.trachemys.net/t615-ddpp
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bananekiwi- Modérateur Emydidae
-
Nombre de messages : 21322
Age : 2011
Localisation : france
Espèces de tortues élevées : ...
Date d'inscription : 12/11/2007
Re: Papier ou pas?
A voir aussi car par exemple dans mon département, c'est fini ils ne régularisent plus les tortues.
Pour ceux qui en avaient déjà quand la loi est passée, ils laissaient plusieurs années pour régulariser leur situation mais maintenant c'est trop tard ils ne le font plus (nul n'est censé ignorer la loi).
Dans tous les cas, si tu te renseigne je te conseille aussi d'appeler en inconnu et de ne pas donner ton nom et tes coordonnées, on ne sait jamais!
Pour ceux qui en avaient déjà quand la loi est passée, ils laissaient plusieurs années pour régulariser leur situation mais maintenant c'est trop tard ils ne le font plus (nul n'est censé ignorer la loi).
Dans tous les cas, si tu te renseigne je te conseille aussi d'appeler en inconnu et de ne pas donner ton nom et tes coordonnées, on ne sait jamais!
sd77- Accro du forum
-
Nombre de messages : 1040
Age : 33
Localisation : Seine et marne
Espèces de tortues élevées : Pelusios castaneus 0.1.0 Pelomedusa subrufa 1.0.0, Trachemys scripta elegans 0.1.0
Date d'inscription : 06/06/2009
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