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Tortue Trachemys scripta

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Message par mickael_btz Mar 26 Mai 2015, 10:34

Bonjour a tous,

Désolé mais je suis complètement pommé même en regardant les autres sujet. Je vous explique mon cas :
J'avais décider d'acheter une petite tortue d'eau en juillet 2002 avec mes parents, j'avais 9 ans a l'époque et d'après ce que j'ai compris il n'y avais pas encore la loi de sortie donc quand je l'ai acheté j'ai tout simplement reçu un ticket de caisse mais qui s'est effacé au fur et a mesure des années.
J'ai seulement decouvert ces derniers jours grâce a ce forum qu'il fallait avoir une autorisation pour avoir ces petite bêtes.

J'ai cependant plusieurs questions :
-quels sont les documents a remplir et a qui les envoyés? On trouve ces documents sur internet ?
-est ce seulement administratif ou y a t-il quelque chose a faire sur la tortue (puce,....) ?
-quels sont les risques encourus si elle n'est pas déclarée ?

Merci pour votre aide
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Message par Invité Mar 26 Mai 2015, 15:35

Bonjour Michael, effectivement , une loi est passée en Aout 2004, arrêté du 10 Aout 2004 . Certaines espèces demandaient une Autorisation d'Elevage d'Agrément , comme les Testudos , dans la limite d'un nombre maximum d'individus . Ça c'était la partie la plus facile . Et d'autres , comme les Trachemys, Graptemys, ... devenaient interdits de détention à moins d'être Capacitaire .Les espèces concernées ne sont pas considérée comme espèces domestique , d'ou la difficulté . il était possible à l'époque de régulariser la détention en prouvant leur provenance et en les faisant pucer, ce que j'ai fait . Maintenant c'est trop tard . Officiellement il faut entreprendre les démarches pour être capacitaire ( un parcours du combattant , avec dossier, stages , commissions ,oral , ... ) avant d'avoir les tortues . Voici un lien au hasard : http://certificatcapacite.com/certificat-de-capacite/certificat-capacite-non-domestique.html
Pour les risques encourus , tout dépend sur qui tu tombes si on te contrôle , mais pour une seule tortue , et si en plus tu peux justifier le l'achat en 2002 , je doute qu'on t'embête . Mais on ne sait jamais .

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Message par bananekiwi Mar 26 Mai 2015, 16:05

oui techniquement il est trop tard pour se regulariser auprès de la DDPP.
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Message par mickael_btz Mer 27 Mai 2015, 23:37

Oki donc en gros je reste comme j'ai été depuis maintenant 11 ans a savoir ne rien faire. ;) Mr. Green
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Message par fredturtle Jeu 28 Mai 2015, 13:40

Oui, pas le choix ...

Elle n'est plus régularisable, et à l'époque ce sont tes parents qui auraient du le faire comme tu étais mineure.
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Message par mickael_btz Jeu 28 Mai 2015, 22:00

Oki, merci beaucoup pour vos réponses Very Happy
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