Nouvel arrêté ?
3 participants
Page 1 sur 1
Nouvel arrêté ?
Je viens de lire un nouvel arrêté sur la détention d'espèces non domestiques , daté du 08/10/18 et qui abroge celui de 2004 .
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037491137&dateTexte=&categorieLien=id
Si je comprends bien, il n'y fait plus mention d'élevage d'agrément pour les Testudo , mais déclaration de détention ( ce qui revient un peu au même ) . Que deviennent les Autorisations d'Elevage d'Agrément obtenus en 2004 ? Font ils fonction de déclaration de détention ?
L'arrêté rappelle que la détention à partir de 1 individu pour pas mal d'espèces aquatiques ( Trachemys, Graptemys, .... la liste est longue ) est soumise à autorisation ( capacité ) . Avec quelques aménagements par rapport à avant , pour les Chinemys reevesii par exemple .
A la suite de l'arrêté de 2004 , j'avais fait pucer mes Trachemys et déclarées en préfecture , puisque je les avais avant 2004 , et donc inutile d'être capacitaire .
Est ce que quelqu'un sait si le nouvel arrêté change quelque chose au statut de mes Trachemys ?
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037491137&dateTexte=&categorieLien=id
Si je comprends bien, il n'y fait plus mention d'élevage d'agrément pour les Testudo , mais déclaration de détention ( ce qui revient un peu au même ) . Que deviennent les Autorisations d'Elevage d'Agrément obtenus en 2004 ? Font ils fonction de déclaration de détention ?
L'arrêté rappelle que la détention à partir de 1 individu pour pas mal d'espèces aquatiques ( Trachemys, Graptemys, .... la liste est longue ) est soumise à autorisation ( capacité ) . Avec quelques aménagements par rapport à avant , pour les Chinemys reevesii par exemple .
A la suite de l'arrêté de 2004 , j'avais fait pucer mes Trachemys et déclarées en préfecture , puisque je les avais avant 2004 , et donc inutile d'être capacitaire .
Est ce que quelqu'un sait si le nouvel arrêté change quelque chose au statut de mes Trachemys ?
Epée95- Accro du forum
-
Nombre de messages : 516
Age : 61
Localisation : Val d'Oise
Espèces de tortues élevées : Trachemys scripta scripta, Trachemys scripta elegans, Pelusios castaneus , Trachemys stejnegeri , Testudo graeca, Mauremys reevesii ,Sternotherus carinatus .
Date d'inscription : 03/05/2017
Re: Nouvel arrêté ?
Bonne question, sur divers forums et groupes facebook tout le monde ou presque dit tout et son contraire.
Il semble impossible d'avoir une réponse sure et certaine, même au niveau officiel. :(
La seule certitude est que Mauremys reevesii n'est plus soumise au cdc, mais à une simple déclaration.
Il semble impossible d'avoir une réponse sure et certaine, même au niveau officiel. :(
La seule certitude est que Mauremys reevesii n'est plus soumise au cdc, mais à une simple déclaration.
fredturtle- Modérateur
-
Nombre de messages : 12265
Age : 48
Localisation : Belgique
Espèces de tortues élevées : Mauremys reevesii 1.1.0, Mauremys sinensis 1.1.0, Mauremys rivulata 0.1.0, Pelodiscus sinensis 0.1.0
Date d'inscription : 04/01/2005
Re: Nouvel arrêté ?
Et si je ne me trompe pas , les Agryonemys horsfieldii sont maintenant soumises à demande d'autorisation de détention comme les Testudo .
Epée95- Accro du forum
-
Nombre de messages : 516
Age : 61
Localisation : Val d'Oise
Espèces de tortues élevées : Trachemys scripta scripta, Trachemys scripta elegans, Pelusios castaneus , Trachemys stejnegeri , Testudo graeca, Mauremys reevesii ,Sternotherus carinatus .
Date d'inscription : 03/05/2017
Re: Nouvel arrêté ?
Oui car elles sont reclassées en Testudo depuis quelques années. Donc normal car tout le genre Testudo est soumis
bananekiwi- Modérateur Emydidae
-
Nombre de messages : 21322
Age : 2011
Localisation : france
Espèces de tortues élevées : ...
Date d'inscription : 12/11/2007
Sujets similaires
» Nouvel arrêté
» Annexe de l'arreté du 10 aout 2004
» Arrété du 24 juillet 2006 (parution le 14/09/2006)
» Ma tortue n'arrête pas de manger
» daisy n'arrête pas de gratter .
» Annexe de l'arreté du 10 aout 2004
» Arrété du 24 juillet 2006 (parution le 14/09/2006)
» Ma tortue n'arrête pas de manger
» daisy n'arrête pas de gratter .
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum