FORUM TORTUES
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -20%
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q ...
Voir le deal
749 €

Nouvel arrêté ?

3 participants

Aller en bas

Nouvel arrêté ? Empty Nouvel arrêté ?

Message par Epée95 Mar 06 Nov 2018, 17:11

Je viens de lire un nouvel arrêté sur la détention d'espèces non domestiques , daté du 08/10/18 et qui abroge celui de 2004 .
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037491137&dateTexte=&categorieLien=id

Si je comprends bien, il n'y fait plus mention d'élevage d'agrément pour les Testudo , mais déclaration de détention ( ce qui revient un peu au même ) . Que deviennent les Autorisations d'Elevage d'Agrément obtenus en 2004 ? Font ils fonction de déclaration de détention ?

L'arrêté rappelle que la détention à partir de 1 individu pour pas mal d'espèces aquatiques ( Trachemys, Graptemys, .... la liste est longue ) est soumise à autorisation ( capacité ) . Avec quelques aménagements par rapport à avant , pour les Chinemys reevesii par exemple .

A la suite de l'arrêté de 2004 , j'avais fait pucer mes Trachemys et déclarées en préfecture , puisque je les avais avant 2004 , et donc inutile d'être capacitaire .
Est ce que quelqu'un sait si le nouvel arrêté change quelque chose au statut de mes Trachemys ?

Epée95
Accro du forum

Masculin
Nombre de messages : 516
Age : 61
Localisation : Val d'Oise
Espèces de tortues élevées : Trachemys scripta scripta, Trachemys scripta elegans, Pelusios castaneus , Trachemys stejnegeri , Testudo graeca, Mauremys reevesii ,Sternotherus carinatus .
Date d'inscription : 03/05/2017

Revenir en haut Aller en bas

Nouvel arrêté ? Empty Re: Nouvel arrêté ?

Message par fredturtle Dim 18 Nov 2018, 15:39

Bonne question, sur divers forums et groupes facebook tout le monde ou presque dit tout et son contraire.

Il semble impossible d'avoir une réponse sure et certaine, même au niveau officiel. :(

La seule certitude est que Mauremys reevesii n'est plus soumise au cdc, mais à une simple déclaration.
fredturtle
fredturtle
Modérateur

Masculin
Nombre de messages : 12265
Age : 48
Localisation : Belgique
Espèces de tortues élevées : Mauremys reevesii 1.1.0, Mauremys sinensis 1.1.0, Mauremys rivulata 0.1.0, Pelodiscus sinensis 0.1.0
Date d'inscription : 04/01/2005

Revenir en haut Aller en bas

Nouvel arrêté ? Empty Re: Nouvel arrêté ?

Message par Epée95 Jeu 22 Nov 2018, 16:25

Et si je ne me trompe pas , les Agryonemys horsfieldii sont maintenant soumises à demande d'autorisation de détention comme les Testudo .

Epée95
Accro du forum

Masculin
Nombre de messages : 516
Age : 61
Localisation : Val d'Oise
Espèces de tortues élevées : Trachemys scripta scripta, Trachemys scripta elegans, Pelusios castaneus , Trachemys stejnegeri , Testudo graeca, Mauremys reevesii ,Sternotherus carinatus .
Date d'inscription : 03/05/2017

Revenir en haut Aller en bas

Nouvel arrêté ? Empty Re: Nouvel arrêté ?

Message par bananekiwi Ven 23 Nov 2018, 20:54

Oui car elles sont reclassées en Testudo depuis quelques années. Donc normal car tout le genre Testudo est soumis
bananekiwi
bananekiwi
Modérateur Emydidae
Modérateur Emydidae

Masculin
Nombre de messages : 21322
Age : 2011
Localisation : france
Espèces de tortues élevées : ...
Date d'inscription : 12/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

Nouvel arrêté ? Empty Re: Nouvel arrêté ?

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum