APD sans n° ?
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APD sans n° ?
suite a une demande d'adoption d'une tortue hermann on ma demander mon n° APD mais j'ai rien sur ma feuille , suite a ca j'ai telephoner a la prefecture on ma dit qu'il n y a plus de n° APD est-ce normal ?
salu5- Bavard
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Nombre de messages : 38
Localisation : france
Espèces de tortues élevées : kinixys sp , manouria sp , stigmochelys pardalis , geochelone elegans , centrochelys sulcata .
Date d'inscription : 15/02/2010
Re: APD sans n° ?
l’autorisation préfectorale de
détention (APD)
Tu n'as rien sur ta feuille, mais quelle feuille?
La feuille d'achat de ta tortue?
Si la préfecture t'a dit qu'il n'y en a plus, je pense que cela doit être ce qu'on appele maintenant le CDC ou AEA.
Et que ce n° doit se trouver sur ces dossiers.
Es-tu capacitaire? As-tu fais cette demande?
Je ne sais pas si j'ai raison alors attend l'avis d'autres qui pourront te dire mieux que moi.
détention (APD)
Tu n'as rien sur ta feuille, mais quelle feuille?
La feuille d'achat de ta tortue?
Si la préfecture t'a dit qu'il n'y en a plus, je pense que cela doit être ce qu'on appele maintenant le CDC ou AEA.
Et que ce n° doit se trouver sur ces dossiers.
Es-tu capacitaire? As-tu fais cette demande?
Je ne sais pas si j'ai raison alors attend l'avis d'autres qui pourront te dire mieux que moi.
belletortue- Membre d'honneur
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Nombre de messages : 19698
Age : 48
Localisation : Proche de Toulouse (81)
Espèces de tortues élevées : Aquatiques et Terrestres
Date d'inscription : 06/01/2007
Re: APD sans n° ?
copie d'aea modifié pour sécurité
salu5- Bavard
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Nombre de messages : 38
Localisation : france
Espèces de tortues élevées : kinixys sp , manouria sp , stigmochelys pardalis , geochelone elegans , centrochelys sulcata .
Date d'inscription : 15/02/2010
Re: APD sans n° ?
Il y a un N° sous le maïl, c'est pas ça??
Je ne sais pas moi, il faudrait que d'autres viennent voir.
Je ne sais pas moi, il faudrait que d'autres viennent voir.
belletortue- Membre d'honneur
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Nombre de messages : 19698
Age : 48
Localisation : Proche de Toulouse (81)
Espèces de tortues élevées : Aquatiques et Terrestres
Date d'inscription : 06/01/2007
Re: APD sans n° ?
Moi sur mon AEA j'ai un numéro sur " l'article 1" à quatres chiffres
Puis sur mes cites .
Sinon tu leur photocopie ton AEA ou tu l'envoie par mail il vont se débrouiller
Attend d'autre réponse peut ètre que sur le forum des personnes travaillent
dans des préfectures
Puis sur mes cites .
Sinon tu leur photocopie ton AEA ou tu l'envoie par mail il vont se débrouiller
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dans des préfectures
loé76- Membre super actif
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Nombre de messages : 171
Age : 51
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Date d'inscription : 02/06/2008
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