reglementation chelonoidis carbonaria et denticulata

bonjour
j aimerais connaitre la reglementation sur ces deux espece la !
car je voudrais en posséder légalement ! de surcroit je voudrais savoires les pieces a fournire a la dsv en cas de controle ou de deplacements des betes
merci par avance de votre aides
@+

dans un premier temps, ces deux especes sont en annexe II de la CW, donc necessite un document cites ou un certificat intracommunautaire.
Ensuite, elles sont dans l'arrete de Guyane donc totalement interdit au transport, a la vente, et a la detention.

depuis septembre une annexe a l'arreté de Guyane est paru au journal officiel, stipulant, que le transport, la vente et la detention de la faune guyanaise peut etre autoriser a condition que ce soit du NC avec attestation de provenance (eleveur etc..) bref prouver l'origine licite de la tortue, prouver que c'est bien du NC (certificat intracommunautaire), et surtout etre titulaire un certificat de capacité, et d'avoir une autorisation d'ouverture d'etablissement d'elevage.

Voila tu connais lma marche a suivre.

passe ton CDC et ensuite procure toi tes tortues, sa evitera les conplication, et la saisie des betes.

merci pour cette reponse !
je suis en regle et es deposer mon dossier de cdc je suis juste en attende de passer en commission !
si je recapitule il faut un bon de session prouvant la captiviter anterieur de la date 1986 une autorisation de transport que la béte et de deuxieme generation et que c du NC ?
c bien sa ?

non l'arreté qui autorise est de septembre 2006 donc si tu as traiter les carbo et denticulata dans ton CDC, et que tu reussi la comission, tu pourras avoir du NC sans soucie.

Par contre il ne faut pas prendre des adultes sans papier.

le nouvel arreté de guyane ne marche que dans le cas du NC, donc même prendre des adultes avec CITES allemands ou belge etc.. ne suffit pas.

Par contre prendre des bébés NC d'animaux ayant un CITES chez un éleveur OK, bien sur ne pas oublié de demander un certificat intracommunautaire à la DIREN, car même si tu achètes tu NC que tu le ramène chez toi etc... ca ne vaut rien sans les papiers CIC.

esque avec un cites espagnole plus un bon de session de la part de l eleveur
et une demande de transport ais je le droit d en avoire ????????
merci

Oui si tu es capacitaire a cette espece.

ok parfait en voilla une exelente nouvelle !!
merci kinos

apparament ce n est pas tt !!!
il faut que les animaux soit NC de parent NC en gros comme la radiata !! c hyper complex ^^

non car avant cet arreté, un capacitaire en carbonaria avait le droit d'en maintenir.

A ne pas confondre, la radiata est en annexe I et la carbo en annexe II

C'est exactement le meme systeme que la testudo hermanni.

Si tu est capacitaire de l'espece voulue, a partir du moment ou tu peux prouver l'origine licite de l'animal qu'il soit sauvage ou NC, c'est pareil.

Attention seule les specimens sauvage provenant de Guyane sont interdit, mais les carbo ne sont pas present qu'en Guyane!!! La france n'a pas le droit de proteger des animaux qui ne sont pas sur son territoire.
A ne pas oublier les lois europeen qui preval sur les lois francaise et la premiere loi est la libre circulation des biens et des personnes.

Si tu es capacitaire au carbo, tu as le droit d'en detenir.

maintenant, si tu n'est pas capacitaire, tu a le droit de detenir un specimen de generation F2 avec tout les papier prouvant sont origine, a meme titre qu'une sulcata. ou alors deùmander un simple agrement.

pour comfirmation je me renseigne aupres d'une personne competante.

merci beaucoup kinos
tu maide vraiment !!
et ta reponse et tres tres claire !!
j ai tt compris lol
je vous tiens au courrant

Alors je reviens sur mon dernier post. Qu'il s'agisse de specimens NC ou sauvage, il doit etre accompagné soit du cites soit d'un certificat intracommunautaire, et l'eleveur, du certificat de capacité et de l'ouverture d'etablissement.

Par contre, pour l'herpetofaune Francaise et Guyanaise, on a plus de liberté sur la vente, et le transport des especes si c'est du NC. Donc on avance pas beaucoup, malgré que ce soit un progrés.

salut je viens d avoire une reponse de ma diren !
il faut que l animal soit du NC !
que les animaux soit avec cites !
et un certificat intracommunautaire !
puis que les animaux soit pucer !
et pour ce qui es de l herbergeant il doit avoire sa capa ou meme defosi tt depend avoire deposer sa capa !

Si c'est du NC tu n'aura pas de CITES qui concerne que les specimens sauvages. En revanche tu auras un certificats intracommunautaire avec CITES des parents si il sont issu du milieu naturel.

Pour le pucage, sa depend des DDSV, mais la loi dit qu'il faut pucer.