qu'elle reglementation pour les TSS?
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Louvargent
kinosternum
samantha2
fleuriane
8 participants
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qu'elle reglementation pour les TSS?
bonjour j'ai eux TSS femelles et en lisant les post je m'en rend compte que leur détention est reglementé.j'ai lu "ces tortues faisant l'objet d'une déclaration avec autorisation de les conserver sans les reproduires jusqu'à leur mort et d'un puçage".
a qui dois je les déclarée?
tous les vetos peuvent ils leurs mettre une puce ou seul les vetos spécialisés?
cette loi est elle vraiment apliquée?
merci par avance
a qui dois je les déclarée?
tous les vetos peuvent ils leurs mettre une puce ou seul les vetos spécialisés?
cette loi est elle vraiment apliquée?
merci par avance
fleuriane- Bavard
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Nombre de messages : 45
Age : 39
Localisation : Châtillon
Espèces de tortues élevées : ?
Date d'inscription : 30/04/2007
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
si tu peux prouver que tu les as avant 2004 tu n' as pas besoin de passer le cdc, il faut alors simplement pucer et envoyer la declaration de pucage a la dsv de ton departement
edit: normalement tous les vetos le font mais je prefererai aller chez un specialiste qui sait où l' implanter...
edit: normalement tous les vetos le font mais je prefererai aller chez un specialiste qui sait où l' implanter...
samantha2- Membre confirmé
-
Nombre de messages : 2200
Age : 34
Localisation : cigales.
Espèces de tortues élevées : testudo, trachemys
Date d'inscription : 02/03/2005
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
Et pour deux TSS je ne m'embeterais pas a les declarer, et encore moins a les pucer. Cette methode du pucage, n'est pas fiable sur plusieurs points (traumatisme, migration de la puce etc...)
ceci dit cette loi est appliquée, mais surtout pour les personne maintenant plusieurs tortues.
ceci dit cette loi est appliquée, mais surtout pour les personne maintenant plusieurs tortues.
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Kinos,
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
Plutôt que d'ouvrir un autre sujet, je continue ici. J'ai aussi une TSS acquise avant août 2004, le souci, c'est que je peux pas le prouver (je l'ai achetée en animalerie mais j'ai pas conservé de reçu et l'animalerie en question a fermé depuis plusieurs années !). J'ai contacté la DSV qui fait la sourde oreille donc je suis un peu embêtée ^^ J'en fais quoi de mon Eva, je la puce et j'envoie le certificat quand même ou je fais rien ? Le souci étant qu'il faut que je sois "aux normes" puisqu'il m'arrive de me déplacer avec quand je pars plusieurs mois... (je sais que si elle reste chez moi dans mon aqua on viendra pas m'embêter mais dans le train on sait jamais, je peux tomber sur un zélé).
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
Hello!
Pour constituer ton dossier, tu peux déjà demander à des amis ou à des parents d'écrire une lettre précisant qu'ils ont pu constater que tu possédais cette tortue depuis avant août 2004, ils font des déclarations sur l'honneur signées et datées ce qui a valeur juridique... Tu pourras ainsi justifier de la provenance de la tortue en écrivant toi même une déclaration sur l'honneur stipulant la date à laquelle tu as acquis l'animal et le lieu où tu l'as achétee à cette époque. Si tu as des photos datant de l'époque juvénile d'Eva, si possible avec toi dessus, tu peux aussi les ajouter au dossier... ensuite il faudra faire pucer Eva chez un bon véto et aussi faire des photos d'elle sous toutes les coutures pour que son identification soit possible à tout moment!
Pour constituer ton dossier, tu peux déjà demander à des amis ou à des parents d'écrire une lettre précisant qu'ils ont pu constater que tu possédais cette tortue depuis avant août 2004, ils font des déclarations sur l'honneur signées et datées ce qui a valeur juridique... Tu pourras ainsi justifier de la provenance de la tortue en écrivant toi même une déclaration sur l'honneur stipulant la date à laquelle tu as acquis l'animal et le lieu où tu l'as achétee à cette époque. Si tu as des photos datant de l'époque juvénile d'Eva, si possible avec toi dessus, tu peux aussi les ajouter au dossier... ensuite il faudra faire pucer Eva chez un bon véto et aussi faire des photos d'elle sous toutes les coutures pour que son identification soit possible à tout moment!
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
Merci beaucoup pour ces précieuses infos, heureusement que t'es là parce que la DSV je les attends toujours J'ai pas de photos d'Eva petite, au pire j'ai son ancienne boite de transport dans laquelle elle rentrerait pas une demie carapace mais je doute que ça fasse office de preuve ^^ Les déclarations sur l'honneur c'est faisable par contre. Encore merci pour les infos !
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
c'est la meme reglementation pour les TSS que pour les TSTroosti??
malou- Membre super actif
-
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Espèces de tortues élevées : sternoterus, TST, dorsalis
Date d'inscription : 21/09/2009
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
OUI! Et bien d'autres espèces encore!!!!
belletortue- Membre d'honneur
-
Nombre de messages : 19698
Age : 48
Localisation : Proche de Toulouse (81)
Espèces de tortues élevées : Aquatiques et Terrestres
Date d'inscription : 06/01/2007
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
pfou j'arrete pas de circuler dans les documents et j'y comprend plus grand chose au final!
malou- Membre super actif
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Nombre de messages : 195
Age : 38
Localisation : 92 sud
Espèces de tortues élevées : sternoterus, TST, dorsalis
Date d'inscription : 21/09/2009
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
ya pas grand chose a comprendre toutes les trachemys, graptemys, pseudemys, chrysemys et autre malaclemys sont soumise a detention (certificat de capacité).
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Date d'inscription : 12/11/2007
Re: qu'elle reglementation pour les TSS?
bin c'est sur que comme ca c'est plus clair, parce que faire leur clic et rechercher l'espece enfin bref je me suis pommée!
malou- Membre super actif
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Nombre de messages : 195
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Espèces de tortues élevées : sternoterus, TST, dorsalis
Date d'inscription : 21/09/2009
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