un petit coup de pouce SVP
2 participants
Page 1 sur 1
un petit coup de pouce SVP
bonjour a tous, je recherche une personne qui soit capacitaire pour me faire un bon de cession pour 2 hermanni de 2005 que j'ai acheté sans connaissance des loies a l'époque, l'éleveur ne veut pas m'en faire n'étant pas en règle; moi mon dossier d'AEA est prêt et il ne manque que ces fichu bon de cessions.Si l'un d'entre vous peut me venir en aide ce serais génial.Merci a vous
custy45- P'tit nouveau
-
Nombre de messages : 7
Age : 44
Localisation : loiret
Espèces de tortues élevées : hermanni, boettgerie
Date d'inscription : 12/10/2006
Re: un petit coup de pouce SVP
l'eleveur doit t'en faire imperativement, un capacitaire ne pourras pas, car il devras le repercuter sur ses registres CERFA.
Donc justifier deux TH en moins dans son elevage.
ton eleveur ne risque rien, il suffis qu'il te fasse une cession de DON et non de vente. quitte a la daté d'avant le 10 aout 2004.
Donc justifier deux TH en moins dans son elevage.
ton eleveur ne risque rien, il suffis qu'il te fasse une cession de DON et non de vente. quitte a la daté d'avant le 10 aout 2004.
_________________
Kinos,
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum