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Message par custy45 Jeu 18 Jan 2007, 15:36

bonjour a tous, je recherche une personne qui soit capacitaire pour me faire un bon de cession pour 2 hermanni de 2005 que j'ai acheté sans connaissance des loies a l'époque, l'éleveur ne veut pas m'en faire n'étant pas en règle; moi mon dossier d'AEA est prêt et il ne manque que ces fichu bon de cessions.Si l'un d'entre vous peut me venir en aide ce serais génial.Merci a vous cheers

custy45
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Message par kinosternum Jeu 18 Jan 2007, 17:12

l'eleveur doit t'en faire imperativement, un capacitaire ne pourras pas, car il devras le repercuter sur ses registres CERFA.

Donc justifier deux TH en moins dans son elevage.

ton eleveur ne risque rien, il suffis qu'il te fasse une cession de DON et non de vente. quitte a la daté d'avant le 10 aout 2004.

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