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vente autorisée ou pas?

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Message par mk1 Ven 06 Avr 2007, 23:05

Bonsoir a tous, A-t-on le droit de vendre des tortues NC de notre élevage, sans être capacitaire, ou a voir le CDC.
Peut-on vendre a des magasins par exemple?
Ou aux particuliers?
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Message par kinosternum Sam 07 Avr 2007, 02:07

Tout depend du status de l'espece que tu veux vendre. Mais si tu souhaites faire les choses dans les regles de l'art, il est preferable d'avoir le CDC ou l'AEA. Dans tout les cas, il te faut faire un certificat de cession.

Quelle espece veux tu vendre?
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Message par mk1 Sam 07 Avr 2007, 10:53

pelusios castaneus et peut être pelomedusa subrufa
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Message par tortuga09 Sam 07 Avr 2007, 14:03

mk1 a écrit:pelusios castaneus et peut être pelomedusa subrufa
il faudrai ce posé la question ,
sont ils soumis au CDC non donc tu peux les cédées Laughing
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Message par Ch'titi Sam 07 Avr 2007, 14:51

Voilà j'allais le liren aucun CDC n'est demandé pour les maintenir, tu dois donc pouvoir les céder comme bon te semble! Avec un certificat de cession ça doit être bon!
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Message par kinosternum Sam 07 Avr 2007, 20:19

Attention, le droit de les detenir ne signifie pas le droit d'ne faire un commerce ou meme de ceder ses repro!!!
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Message par mk1 Sam 07 Avr 2007, 22:32

voila c pourquoi je posait la question
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Message par tortuga09 Sam 07 Avr 2007, 23:01

si tu compte élevé et reproduire des Pelusios tant que du dépasse pas le nombre autorisé par la loi tu as le doit de le faire Mr. Green
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Message par Ch'titi Dim 08 Avr 2007, 00:05

Oui mais il parle du droit de les vendre, c'est pourquoi Kinos mettait un bémol!
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Message par tortuga09 Dim 08 Avr 2007, 01:27

et bien les gens qui font reproduire leur chien , plus que de raison crois tu qui ce pause des questions ,
ce n'est pas avec au maxi 30 bébés tortues aquatiques que tu va avoir des problèmes avec qui que ce soi Mr. Green
bon bien sur si tu compte reproduire plus de 10000 bébés lol!
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Message par Archimede Dim 08 Avr 2007, 10:19

Pour vendre il faut un certificat de capacité vente comme celui que tous les animaliers possèdent. Sa&ns oublier une déclaration au registre du commerce et une déclaration aux impôts à partir d'une certaine quantité.

De plus pour certaines espèce on ne peut vendre que certaines générations exemple des testudos ne peuvent être vendus que de troisième générations. Il faut donc posseder les grand parents, les parents et les bébés ceci afin d'obtenir les CIC des animaux correspondants.
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Message par Ch'titi Dim 08 Avr 2007, 10:28

De plus, j'ajouterais que les chiens sont considérés comme des animaux domestiques ce qui n'est pas encore le cas des tortues et par extension de tous les reptiles! Revendre son bébé chien n'est pas la même chose que de vendre des bébés tortues (notamment en quantité!)... Mais soyons clairs, nous donnons la meilleure façon de vendre et la plus légale ici grace à Kinos et à Archi mais beaucoup de gens ne se posent aucunement la question!
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Message par tortuga09 Dim 08 Avr 2007, 11:54

Chtiti a écrit:De plus,
beaucoup de gens ne se posent aucunement la question!

déjà en général il y a peu de gens qui reproduise des tortues aquatiques par a pore au nombres de passionnés qui fréquentent ce forum ou d'autre , lol!
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Message par jay Dim 08 Avr 2007, 12:03

c est clair tonton, on peut nous compter sur les doigts de la main Laughing
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Message par Ch'titi Dim 08 Avr 2007, 12:18

"par a pore"? Qui a des pores ici? lol
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Message par tortuga09 Dim 08 Avr 2007, 15:36

Chtiti a écrit:"par a pore"? Qui a des pores ici? lol

curieux en plus Mr. Green

j'ai pas a donné de nom lol!
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Message par Ch'titi Lun 09 Avr 2007, 04:10

Moi non plus tonton! lol!
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