vente autorisée ou pas?
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mk1
kinosternum
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vente autorisée ou pas?
Bonsoir a tous, A-t-on le droit de vendre des tortues NC de notre élevage, sans être capacitaire, ou a voir le CDC.
Peut-on vendre a des magasins par exemple?
Ou aux particuliers?
Peut-on vendre a des magasins par exemple?
Ou aux particuliers?
mk1- Membre actif
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Espèces de tortues élevées : TSE et PELUSIOS CASTANEUS
Date d'inscription : 19/03/2007
Re: vente autorisée ou pas?
Tout depend du status de l'espece que tu veux vendre. Mais si tu souhaites faire les choses dans les regles de l'art, il est preferable d'avoir le CDC ou l'AEA. Dans tout les cas, il te faut faire un certificat de cession.
Quelle espece veux tu vendre?
Quelle espece veux tu vendre?
Re: vente autorisée ou pas?
pelusios castaneus et peut être pelomedusa subrufa
mk1- Membre actif
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Espèces de tortues élevées : TSE et PELUSIOS CASTANEUS
Date d'inscription : 19/03/2007
Re: vente autorisée ou pas?
il faudrai ce posé la question ,mk1 a écrit:pelusios castaneus et peut être pelomedusa subrufa
sont ils soumis au CDC non donc tu peux les cédées
tortuga09- Membre d'honneur
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Espèces de tortues élevées : différentes races aquatiques
Date d'inscription : 28/03/2005
Re: vente autorisée ou pas?
Voilà j'allais le liren aucun CDC n'est demandé pour les maintenir, tu dois donc pouvoir les céder comme bon te semble! Avec un certificat de cession ça doit être bon!
Re: vente autorisée ou pas?
Attention, le droit de les detenir ne signifie pas le droit d'ne faire un commerce ou meme de ceder ses repro!!!
Re: vente autorisée ou pas?
voila c pourquoi je posait la question
mk1- Membre actif
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Espèces de tortues élevées : TSE et PELUSIOS CASTANEUS
Date d'inscription : 19/03/2007
Re: vente autorisée ou pas?
si tu compte élevé et reproduire des Pelusios tant que du dépasse pas le nombre autorisé par la loi tu as le doit de le faire
tortuga09- Membre d'honneur
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Nombre de messages : 2859
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Espèces de tortues élevées : différentes races aquatiques
Date d'inscription : 28/03/2005
Re: vente autorisée ou pas?
Oui mais il parle du droit de les vendre, c'est pourquoi Kinos mettait un bémol!
Re: vente autorisée ou pas?
et bien les gens qui font reproduire leur chien , plus que de raison crois tu qui ce pause des questions ,
ce n'est pas avec au maxi 30 bébés tortues aquatiques que tu va avoir des problèmes avec qui que ce soi
bon bien sur si tu compte reproduire plus de 10000 bébés
ce n'est pas avec au maxi 30 bébés tortues aquatiques que tu va avoir des problèmes avec qui que ce soi
bon bien sur si tu compte reproduire plus de 10000 bébés
tortuga09- Membre d'honneur
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Nombre de messages : 2859
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Localisation : sud
Espèces de tortues élevées : différentes races aquatiques
Date d'inscription : 28/03/2005
Re: vente autorisée ou pas?
Pour vendre il faut un certificat de capacité vente comme celui que tous les animaliers possèdent. Sa&ns oublier une déclaration au registre du commerce et une déclaration aux impôts à partir d'une certaine quantité.
De plus pour certaines espèce on ne peut vendre que certaines générations exemple des testudos ne peuvent être vendus que de troisième générations. Il faut donc posseder les grand parents, les parents et les bébés ceci afin d'obtenir les CIC des animaux correspondants.
De plus pour certaines espèce on ne peut vendre que certaines générations exemple des testudos ne peuvent être vendus que de troisième générations. Il faut donc posseder les grand parents, les parents et les bébés ceci afin d'obtenir les CIC des animaux correspondants.
Archimede- Membre d'honneur
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Localisation : Auvergne
Espèces de tortues élevées : Testudos Tropicales
Date d'inscription : 12/01/2005
Re: vente autorisée ou pas?
De plus, j'ajouterais que les chiens sont considérés comme des animaux domestiques ce qui n'est pas encore le cas des tortues et par extension de tous les reptiles! Revendre son bébé chien n'est pas la même chose que de vendre des bébés tortues (notamment en quantité!)... Mais soyons clairs, nous donnons la meilleure façon de vendre et la plus légale ici grace à Kinos et à Archi mais beaucoup de gens ne se posent aucunement la question!
Re: vente autorisée ou pas?
Chtiti a écrit:De plus,
beaucoup de gens ne se posent aucunement la question!
déjà en général il y a peu de gens qui reproduise des tortues aquatiques par a pore au nombres de passionnés qui fréquentent ce forum ou d'autre ,
tortuga09- Membre d'honneur
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Localisation : sud
Espèces de tortues élevées : différentes races aquatiques
Date d'inscription : 28/03/2005
Re: vente autorisée ou pas?
c est clair tonton, on peut nous compter sur les doigts de la main
jay- Membre d'honneur
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Nombre de messages : 2174
Age : 45
Localisation : Le monde et tout c qu il y a de dans
Espèces de tortues élevées : Chrysemys, Trachemys, Pseudemys, Ocadia, Pelomedusa, Pelusios...
Date d'inscription : 21/02/2005
Re: vente autorisée ou pas?
Chtiti a écrit:"par a pore"? Qui a des pores ici? lol
curieux en plus
j'ai pas a donné de nom
tortuga09- Membre d'honneur
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Nombre de messages : 2859
Age : 98
Localisation : sud
Espèces de tortues élevées : différentes races aquatiques
Date d'inscription : 28/03/2005
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