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Message par samantha2 Jeu 31 Mar 2005, 16:29

PS c un copié coller ke g volé a mon autre forum préféré (de chien.com)

"LA TAPAC ENTRE EN VIGUEUR DES 2006 PARTOUT EN EUROPE

La commission Européenne somme les pays qui n'appliquent pas encore cette directive, de la mettre en place au 1er juillet 2005 dernier délai.
Rappelons que la TAPAC (Taxe à la Possession d'un Animal de Compagnie) avait été votée au parlement Européen le 25 février 2004. Sa mise en application était restée en attente de trouver des modalités d'application. . Ce vote avait soulevé des polémiques sur le territoire national. Les manifestations contre la TAPAC organisées dans les grandes villes par les amis des animaux avaient fait reculer le gouvernement Français sur le point de mettre en place cette directive. Il faut rappeler que les associations de défense des animaux demandaient déjà à l'époque, la taxation des animaux de compagnie pour renforcer la responsabilisation des maîtres et éviter ainsi la multiplication des naissances.

Chaque état membre sera libre d'appliquer cette directive à sa convenance. La France détenant le record de possessions danimaux de compagnie (60 millions de chiens, chats, NAC et poissons) se trouve plus que les autres états concernés par cette nouvelle taxe. Jacques Minati, délégué français à la sauvegarde de la faune et de la flore, nommé pour l'occasion délégué auprès du ministère des finances pour l'application de la TAPAC, fera recenser tous les animaux de compagnie du territoire national.
Il sera aisé pour les services fiscaux de se référer aux fichiers d'identification Canin et Félin a-t-il déclaré à notre journaliste Arnaud Jardin, puisque lidentification par tatouage ou puce électronique est obligatoire. A l'instar de la déclaration de possession d'un poste de télévision, la prochaine déclaration de revenus comportera une case dans laquelle chaque contribuable indiquera le nombre d'animaux de compagnie en sa possession. Monsieur Jacques Minati précise que tous les animaux seront taxables y compris les NAC (nouveaux animaux de compagnie). Une réflexion est menée actuellement pour savoir comment débusquer les contrevenants. Des brigades de gendarmerie seraient habilitées à vérifier la présence de tatouage sur tous les animaux et à l'horizon 2007, tous les foyers français recevraient la visite d'un brigadier habilité pour le contrôle de la détention d'animaux. Le syndicat autonome des médecins vétérinaires a donné des directives à ses membres de ne pas accepter la consultation de leurs fichiers par les services financiers ou de police. Les grandes sociétés de protection subventionnées quant à elles, voient une possibilité de forte augmentation de leurs subventions.

Le montant de la TAPAC avait été fixé lors du vote au parlement Européen, à 50 euros par animal. Il appartient à chaque Etat de maintenir ce taux ou de l'indexer sur le coût de la vie. Les premiers avis d'imposition à la TAPAC devraient parvenir aux contribuables possesseurs d'animaux domestiques dans le courant du mois de juillet prochain.

Source : agence Adpac"

j'ai demandé des précisions à la personne qui avait posté ce message et voici sa réponse :
"j'ai reçu de la direction de l'association à laquelle je suis adhérente (et webmaster) un bulletin hier dans la journée.

J'ai fait un résumé de l'article qui, il faut le dire, est très long car il parle de cas particuliers comme celui des élevages, des animaleries, des contrôles etc.....

Un comité contre la tapac est en cours de constitution et un site internet va voir le jour d'ici 48 heures. (je vous donnerez le lien kan il sera afficher sur le site de chien.com)
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Message par samantha2 Jeu 31 Mar 2005, 16:34

c super deja je pleure ma race quand je dois enmener ma chienne au veto lol
et ma tortue? jespere ke jauré une reducxtion parce ke moi je l'est sauvé lol!!!
alor ca degoutte n on?
encore pour cet état!!!! GGRRRRRRRRRRRRRRRRRRR Shit Shit Shit Shit Shit
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Message par kinosternum Jeu 31 Mar 2005, 16:52

deja, j'irais plus adopter a la SPA, si je dois payer une taxe, une chose est sur, c'est que quand, mes deux chiens partirons pour le grand jardin, je n'en prendrais plus d'autres apres!!!.

j'imagine le prix de l'impot si je dois declarer toutes mes tortues!!!!

non, c'est une blague cette loi? ils peuvent pas appliquer ca, ou sinon il vas y avoir des millions d'abandons le jour de l'application de la loi!!

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Message par julie Jeu 31 Mar 2005, 16:54

on dirait une blague du premier avril avant le premier avril Rolling Eyes
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Message par apalone Jeu 31 Mar 2005, 16:56

oh oh j'espoere que s'est pas vrai pale
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Message par Lagueuz Jeu 31 Mar 2005, 17:11

C'est carrément nul comme truc ! Pour ceux qui sont passionés et qui recueillent des animaux chez eux ils font comment? 50 euros c'est carrément abusé ! Le gros risque qu'ils prennent c'est une vague d'abandons ! Les foyers sont déjà archi pleins alors j'imagine même pas avec ça...

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Message par samantha2 Jeu 31 Mar 2005, 17:46

ca existe deja en suisse et le prix est encore plus cher!

c revoltant! on va rester soudezr et se battre I love you
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Message par reptilia Jeu 31 Mar 2005, 18:00

déroutante comme nouvelle en effet. Confused
idem chez moi, vu les chats et autres que j'ai recueillis!
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Message par samantha2 Jeu 31 Mar 2005, 18:07

[mais]

Ce texte propose, en premier lieu, d'instituer un contrôle de la population canine par l'obligation de tatouage des chiens, répondant ainsi à l'attente des associations de protection animale qui dénoncent régulièrement le fait que la possession d'animaux domestiques n'impose aucune obligation particulière au propriétaire de ces derniers.

En second lieu, elle souhaite ouvrir aux communes la possibilité d'instituer une " taxe sur les chiens ", taxe qui a longtemps existé en France et que les propriétaires de chiens devaient acquitter en même temps que leurs impôts locaux. Toutefois cette " taxe facultative " ne serait pas acquittée par les aveugles, les invalides et les personnes disposant d'un revenu faible, tout comme les professionnels de l'élevage, de la vente et de la garde ou du recueil de chiens."
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Message par samantha2 Jeu 31 Mar 2005, 18:15

ca sent l'hoax mais faut kan meme se mefié c pas la premiere fois que jen enten parler de ca
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Message par Sassie Jeu 31 Mar 2005, 19:17

Je ne pense effectivement pas que ce soit vrai. Les sources (texte original) sont consultables où ? Tu as des précisions à ce sujet , avec l'adresse du site ?

Sérieusement, si c'était vraiment en projet, alors là ... scratch Avec tous mes chiens ... je préfère ne pas y penser.

De toutes façons, je compte sur les associations de défense animalière pour empêcher la validation d'une mesure tout à fait insensée, quand on voit le nombre de chiens abandonnés chaque année dans les refuges, là ce serait l'hécatombe pour tous ceux qui n'auraient pas les moyens de payer cette taxe ... sans compter ceux qui les auraient, mais qui se refuseraient à le faire et préféreraient balancer leur animal dehors ... Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad Non, c'est tout bonnement impossible.

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Message par chelidae Jeu 31 Mar 2005, 20:14

samantha a écrit:ca existe deja en suisse et le prix est encore plus cher!
C'est vrai, en Suisse ça doit être maintenant env. 80 euros env. par chien. Je ne sais pas s'il y a qqch pour les chats. Il n'y a rien pour les autres animaux.
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Message par kinosternum Jeu 31 Mar 2005, 23:52

j'espere que c'est un poisson d'avril, car si je dois multiplier 80 tortues par 50€ + 2 chiens, je suis dans la merde ah et j'oubliai l'evevage de rat et de souris + l'elevage de gambusie et guppy, je suis vraiment dans la merde!!! Laughing

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Message par kinosternum Jeu 31 Mar 2005, 23:55

ah j'ai encore oublier les serpents +7, la note s'allonge aller!!!!!!!!!!!!!!!!

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Message par oranda Ven 01 Avr 2005, 01:28

humHum hum


ça sen fort le poisson !
Boulet

lol!
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Message par reptilia Ven 01 Avr 2005, 07:18

je préfère penser que c'est un "joli" poisson..... Very Happy
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Message par kinosternum Ven 01 Avr 2005, 10:06

oui c'est un jolie poisson a mon avis!! Twisted Evil

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Message par Sassie Ven 01 Avr 2005, 10:09

Les hoax fleurissent de plus en plus, et même en-dehors du 1er Avril ... Confused

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Message par reptilia Ven 01 Avr 2005, 12:34

c'est sur, et c'est un poisson et de belle taille!! Very Happy
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Message par pouniesse Mer 08 Avr 2009, 14:02

non ! mais c'est une blague, y rigole ou quoi , on n'en paye déjà pas assez ! eh ben moi, si je recois ça, ça va prendre la poussière dans le placard, non mais...
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Message par royal-james Mer 08 Avr 2009, 14:25

c'est sur que chez moi, c'est mission impossible, 5 chats, 1 chien et plein de tortues.. En plus, je vais souvent les chercher à la SPA !!
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Message par betty-boop Mer 08 Avr 2009, 17:14

serieux?chez moi c est larche de noe 2 sharpei (chiens)2 chats 2 lapins 1tortue (bientot3)un aquarium d eau douce d une trentaine de poissons!
je ne pourrais pas payer !pffffffffff jespere que c est faux !
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Message par lululatortue Mer 08 Avr 2009, 18:23

....si cela était vrai ..on le saurait déjà..les Véto n'ont qu'à nous le dire...ils pourraient être nos alliés, on leur laisse assez d'argent... avec mes 9 chats stérilisé(ées) et vacciné (ées) et les 8 tortues....
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Message par belletortue Mer 08 Avr 2009, 21:36

punaise c'est quoi ça???? !!!!!!
C'est clair qu'i y aura révolte là!!!
C'est inadmissible tout simplement!
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Message par diamant-moumoune Mer 08 Avr 2009, 23:48

Ou là mais vous m'avez ressorti un post qui date de la révolution lol
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