Explications sur l'AEA ?

J'ai fait m'a demande d'AEA il y a deux semaines. Aujourd'hui, je reçois un appel des services vétérinaires de mon département (40), afin d'éclaircir certains points. En effet, deux de mes Sulcatas (je n'ai pas demandé l'AEA pour elles mais pour des Hermanns), n'ont pas de N° Citès !. La vétérinaire m'a donc demandé pourquoi ? Je lui ai répondu qu'au moment de l'achat, j'ai soumis le problème à l'animalerie et que celle ci m'a répondu : ces animaux proviennent d'élevage Français, donc pas besoins de Citès ! Si l'on vous dit ça, c'est une grosse erreur car un Citès doit obligatoirement accompagner chaque animal !
La DDSV m'a conseillé d'appeler l'animalerie afin qu'elle me fournisse le Citès de mes tortues ! (Lorsque l'on fait appel à des professionnels on se croit à l'abri et en règle, mais, erreur, il faut toujours être vigilant !)

J'en ai profité pour demander plus d'explications sur les conditions d'autorisation .

En effet : j'ai demandé pour 6 Hermanns mais j'ai déjà 3 Sulcatas. D'après certains membres du forum, je n'aurais donc l'autorisation que pour 3 Hermanns car : 3 Hermanns + 3 Sulcatas = 6 tortues (quota atteint).

Eh bien pas du tout, ça ne marche pas comme ça !

Explications des services vétérinaires :

Avec un AEA nous pouvons détenir jusqu'à 40 reptiles : 6 individu par espèces : ex : 6 Hermann, 6 Margi, 6 .... (Passé 40 individu, il faut le certificat de capacité). Bien sur, l'autorisation n'est pas automatique : Lorsque l'on fait sa demande d'AEA, il faut joindre au dossier une "fiche" (demande) pour chaque espèce détenu ou que l'on aimerait détenir.

La personne m'a aussi informé que normalement, on doit demander l'AEA seulement une fois les animaux achetés et non pas avant car l'administration a besoins que le CIC de chaque animaux soit joint au dossier et ceci afin de contrôler la provenance de chaque animal (légal et non prélevé dans la nature) Ca, je comprends pas bien car les éleveurs "sérieux" ne peuvent pas nous céder d'animaux sans qu'on leur présente notre AEA ! Obligé donc d'en faire la demande avant l'achat ! Enfin, le DDSV va m'envoyer l'autorisation, mais dès l'achat de mes tortues, je devrais leur envoyer une copie de leur CIC.

J'étais persuadé que mon autorisation ne serait que pour 3 Hermanns, je suis bien contente car je vais avoir le droit à 6 bêbêtes (Hermann) et ce, en plus de mes 3 Sulcatas. Bientôt je posterais des photos de mes parcs et enclos.

A bientôt les webeurs !

Bonjour alors je ne comprend rien c est quoi le AEA et CIC je pense que DDSV c'est la Direction Departemental Service Veterinaire et N° cités. Moi je n'ais que des Pelomedusas...

Avec les pelomedusa pas besoin de tous ces papiers.

Exactement, un AEA autorise 40 reptiles. Les sulcata n'étant pas concerné, tu peux très bien en détenir sans AEA, si elle sont d'origine sauvage ou farming, un cites est impératif, si elle sont d'élevage français, une cession doit être faite (certificat intra communautaire) ou une cession precisant NC avec n° cites des parents par exemple.

Attention quand même aux DDSV, car parfois ils sortent de sacrées énormités, les exemple ne manque pas a travers la France!!!!

J'ai entendu parler des "énormités" de certaines DDSV. Malheureusement, nous sommes "tributaires" d'elles et ne pouvons y déroger. Deux de mes Sulcatas n'avaient pas de n° Citès. Comme je les ai déclaré à la DDSV lorsque j'ai fait ma demande d'AEA, la vétérinaire m'a appelé en m'informant du problème. Elle m'a conseillé d'appeler l'animalerie car, même si les animaux sont nés en France, un numéro doit obligatoirement suivre (celui des parents, grands parents, arrières grands parents... si importés). J'ai donc contacté l'animalerie et celle ci m'a communiqué les numéros. Malgré ces petits "inconvénients", les DDSV sont compétentes et à l'écoute des détenteurs d'animaux. Les services ne sont pas là pour nous créer des problèmes, mais simplement pour faire respecter la loi afin d'éviter les abus. Malheureusement leur action est limité car cela n'empêche pas toute sorte de trafic.

Je sais que les pelomedusas ne sont pas concerner... Mais pouvez vous me dire ce que que c'est un Cités, aea et CIC?? C'est par curiosites

Consulte la barre "Google" et tu auras toutes les explications officielles ce qui t'évitera d'avoir plusieurs "sons de cloches".

sylli a écrit:Je sais que les pelomedusas ne sont pas concerner... Mais pouvez vous me dire ce que que c'est un Cités, aea et CIC?? C'est par curiosites

Le n° cites, c'est un identifiant de ta tortue, comme un tatouage ou un pucage chez un chien.
L'AEA, autorisation d'Elevage d'Agrément.
Le CIC, c'est un Certificat Intra Communautaire.

ok merci pour les infos...

Mmmh... Compliqué compliqué
Donc, quelle réglementation pour les Sulcata? Combien a t-on droit d'en posséder sans CDC?

Sulky06 :

Donc, quelle réglementation pour les Sulcata? Combien a t-on droit d'en posséder sans CDC?

alala ... tu ne lis même pas la réponse du grand chef ^^
T as la réponse juste au dessus dans ce post :

kinosternum :

Exactement, un AEA autorise 40 reptiles. Les sulcata n'étant pas concerné, tu peux très bien en détenir sans AEA, si elle sont d'origine sauvage ou farming, un cites est impératif, si elle sont d'élevage français, une cession doit être faite (certificat intra communautaire) ou une cession precisant NC avec n° cites des parents par exemple.

Sulky06 :

Mmmh... Compliqué compliqué

Pas tant que ça !

Par contre il y a la règle générale et ce qui est appliqué dans chaque département !!

Bien se renseigner auprès de ta DDSV car en cas d énormité de ta DDSV, même si tu es dans ton droit, c est elle tout de même qui applique au final ! Et comme la loi laisse place aux interprétations par nature ... et dans le cas des tortues il y a même des interprétations qui ne devraient pas être et qui ont lieu pourtant ...

Pour te donner un exemple d absurdité, déjà entendu quelqu un à qui sa DDSV lui avait dit qu il n avait besoin ni de CDC ni d AEA pour une espèce qu il ne détenait pas encore et qui était soumise à CDC ... donc quand c est cela demander un écrit de la DDSV cela évite un problème le jour où tu déménages et que tu changes de département ... donc de DDSV

Ha oui en plus je l'avais lu ça! Mais comme en même temps j'ai trouvé ça louche, j'ai dû très vite l'oublier
Mais alors cela veut dire que l'on peut en avoir autant que l'on veut?!! Le quota de 6 n'est pas applicable?

Ou puis-je trouver les nouveaux textes concernant la détention des tortues d'Herman et des Grecca, l"animalerie m"a dit que leur vente était autorisé à présent. Comment peut-on vendre légalement des juvéniles que l'on détient avec des tortues sans certificat mais nées en captivité depuis plusieurs générations. Merci de vos réponses.

renseigne toi aupres de ta DDSV

GROSSE RECTIFICATION ! vraiment, un peu plus haut, j'ai raconté n'importe quoi ! (pourtant j'avais demandé confirmation auprès de la ddsv !)

Hier, suite à une conversation que j'ai eu avec un titulaire de CDC, très très calé en législation , voila ce qu'il m'a affirmé et franchement, je suis tombée sur le cul !

Un AEA (concernant les testudo ou autres), t'autorise un maximum de 6 individus toutes espèces et taxon confondu : Hermann, y compris : Boettgeri, Hermanni, souche Varoise, souche Corse..., Marginata, Greaca, et Ibera (espèce à part entière).

Donc, par exemple mon AEA m'autorise 6 Hermann. J'ai acquis récemment une Boettgeri. Donc, je peux encore acquérir soit : 5 Hermanni, ou, 2 Hermanni et 3 Greaca : ATTENTION, je devrais demander auprès de la ddsv de modifier mon AEA pour m'autoriser les 3 Greaca ou autre : Marginata ou Ibera

Et là, effectivement pour ces espèces, le quota, maximum de 6, est vite atteint !

Mais par contre, tu peux détenir autant d'espèces (dans une limite de 40 individus) non concernées par l'AEA : Horsfieldi, Sulcata (maxi 10 individus), Pardalis...

J'espère que mon explication est claire pour vous (pour moi c'est un peu embrouillée )

CONCLUSION : Faites gaffe à ce que l'on vous dit sur les forum (en toute bonne fois). J'étais persuadées de l'exactitude de ce que j'avais écris en juin 2010 et un an après, je m'aperçois que j'étais totalement à côté de la plaque !

ça peut être dangereux car en cas de contrôle de la ddsv et si l'infraction est établi, les amendes sont très très très lourdes sans compter qu'ils peuvent retirer les animaux et l'autorisation d'élevage du contrevenant. Dure, dure à accepter si ça nous arrive car, honnêtement, on ne pense pas être dans l'illégalité !

Si vous êtes dans le doute, n'hésitez pas à me contacter et je vous enverrai la notice "officielle" explicative !

Pour finir : je m'excuse auprès des personnes que j'ai induite en erreur

Depuis le temps que je me "tue" à dire que l'AEA ne concerne que certaines Testudo (la quasi totalité des autres espèces demandent un CDC), dans un nombre maxi de 6 adultes, toute espèce confondue... Merci!
Maintenant un conseil: avant de faire votre demande, soyez certain de bien le faire pour les espèces que vous voulez détenir, évitez de faire des demandes répétitives pour un jour une espèce, un autre jour pour un autre: l'administration n'aime pas ça, et vos demandes risquent de vous nuire.
Si ton AEA t'autorise 6 Hermann, attention de bien vérifier que l'autorisation concerne les Testudo hermanni seulement, car si cela est précisé hermanni hermanni, alors tu ne peux pas avoir hermanni boettgeri!

Alors voilà, encore des contradictions.
Sur mon AEA est noté : testudo Hermann (hermann hermanni) nom latin.
La personne qui s'occupe de tout ce qui concerne la législation dans l'Asso, m'a dit que j'étais en règle pour ma Boettgeri, qui en fait est testudo hermanni (nom latin) Boettgeri donc que je n'ai pas de demande supplémentaire à faire auprès de la DDSV.
J'en perds mon latin à la fin ! Même la ddsv n'a pas su me renseigner sur ce que je devais faire !
Je vais bien remplir ma feuille d'entrées/sorties et je vais laisser ça comme ça.
De toute façon, c'est la seule Hermann que j'ai sur les 6 autorisées.

Et de ce que tu dis, très belle erreur de l'administration apparemment! car officiellement tu as un AEA pour une espèce... qui n'existe pas!!! car les noms scientifiques exacts, et ce depuis 2007 déjà, sont Eurotestudo hermanni ou Eurotestudo boettgeri

Kohnii a écrit:Et de ce que tu dis, très belle erreur de l'administration apparemment! car officiellement tu as un AEA pour une espèce... qui n'existe pas!!! car les noms scientifiques exacts, et ce depuis 2007 déjà, sont Eurotestudo hermanni ou Eurotestudo boettgeri

Eurotestudo n'a pas été validé par le comité scientifiques à ce que je sais. En revanche Testudo hermanni et testudo boettgeri bref la distinction de ces deux espèces l'ait depuis longtemps. Tout comme Testudo graeca et testudo ibera d'ailleurs.

Qu'on passe à Eurotestudo ou qu'on reste à Testudo, un AEA autorisant Testudo hermanni n'autorise que des hermann, et pas des boettgeri (que ce soit là aussi Eurotestudo ou Testudo boettgeri)!

Voilà ce que ma dit l'administration concernant ma Boettgeri :

"Vous êtes autorisée à détenir 6 tortues d'Hermann( nom vernaculaire)
dénommées en latin Testudo Hermanni. Donc la Testudo Hermanni Boettgeri que
vous possédez entre bien dans cette autorisation. Vous n'avez pas de demande
supplémentaire à faire à votre DDPP. Vous êtes tout à fait en règle avec la
loi."

J'attends vos commentaires

BB a écrit:Voilà ce que ma dit l'administration concernant ma Boettgeri :

"Vous êtes autorisée à détenir 6 tortues d'Hermann( nom vernaculaire)
dénommées en latin Testudo Hermanni. Donc la Testudo Hermanni Boettgeri que
vous possédez entre bien dans cette autorisation. Vous n'avez pas de demande
supplémentaire à faire à votre DDPP. Vous êtes tout à fait en règle avec la
loi."

J'attends vos commentaires

Mon commentaire me renforce encore plus quand au véritable intérêt de cette législation qui ne différencie pour la plupart du temps même pas boettgeri et hermanni. Ce qui autorise légalement n'importe quel débutant à reproduire les deux espèces et donc à faire naitre des hybrides et les distribuer sur le marcher légal.

D'accord avec toi Kohnii !

Au moins on est déjà 2 Matt lol!
Un conseil BB: si la réponse de la DDCSPP est écrite, conserve la précieusement, cela pourra te servir! car comme contradiction dans la même phrase, celle-là elle est gratinée.

Je me suis trompée, ce n'est pas la DDSV qui m'a écrit ça mais le conseiller "législation" de l'asso à laquelle je suis.
De toute façon, lundi je contacte la ddsv et j'espère que cette fois ci j'aurais la responsable qui saura me renseigner.

Lundi tu n'auras personne! un oups pour ton conseiller législation!