Détention tortue Hermann et règlementation
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Lilo&Lila
Benito12
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Détention tortue Hermann et règlementation
Bonjour à tous,
Je viens de voir sur le forum qu'il fallait visiblement déclarer la détention de tortue notamment la mienne si j'ai bien compris (Hermann).
Je vois plein de sigles différents AEA, CIC mais je avouerai que tout cela est très flou pour moi.
J'ai cependant vu que CIC signifiait Certificat Intra Communautaire (dans les post it), et lu également le post de Kohnii mais je ne vois pas si ma tortue est concernée par l'annexe A et je suis complètement perdue dans toute cette paperasse.
Pouvez-vous me dire à quoi correspondre les différents sigles qui peuvent être utilisés sur la règlementation ? Comment on fait pour régulariser cette détention et à qui il faut s'adresser ?
Merci à vous,
Je viens de voir sur le forum qu'il fallait visiblement déclarer la détention de tortue notamment la mienne si j'ai bien compris (Hermann).
Je vois plein de sigles différents AEA, CIC mais je avouerai que tout cela est très flou pour moi.
J'ai cependant vu que CIC signifiait Certificat Intra Communautaire (dans les post it), et lu également le post de Kohnii mais je ne vois pas si ma tortue est concernée par l'annexe A et je suis complètement perdue dans toute cette paperasse.
Pouvez-vous me dire à quoi correspondre les différents sigles qui peuvent être utilisés sur la règlementation ? Comment on fait pour régulariser cette détention et à qui il faut s'adresser ?
Merci à vous,
Mario31- P'tit nouveau
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Date d'inscription : 08/04/2013
Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Si tu as déjà ta tortue, en général c'est trop tard pour la déclarer.
L'AEA permet de détenir jusqu'à 6 adultes d'une même espèce.
Au delà, il faut un CDC.
Certaines espèces nécessitent directement le CDC. La tortue Hermann nécessite l'AEA.
Utilises la fonction "Rechercher" et tape AEA ou CDC. Tu trouveras différents posts qui en parlent.
L'AEA permet de détenir jusqu'à 6 adultes d'une même espèce.
Au delà, il faut un CDC.
Certaines espèces nécessitent directement le CDC. La tortue Hermann nécessite l'AEA.
Utilises la fonction "Rechercher" et tape AEA ou CDC. Tu trouveras différents posts qui en parlent.
Benito12- Accro du forum
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Espèces de tortues élevées : 0.0.2 Pelomedusa, 1.0 TSE
Date d'inscription : 12/11/2012
Re: Détention tortue Hermann et règlementation
bonjour
comment as tu acquis ta tortue ?
as tu des papiers pour son achat ?
après, il te faudra te renseigner aupres de la DDPP de ton département, pour connaitre les modalités de détention
comment as tu acquis ta tortue ?
as tu des papiers pour son achat ?
après, il te faudra te renseigner aupres de la DDPP de ton département, pour connaitre les modalités de détention
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bananekiwi- Modérateur Emydidae
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Date d'inscription : 12/11/2007
Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Non, je n’ai aucun papier, on me l’a donné car son ancien propriétaire est malheureusement décédé.
Avant de venir sur le forum, je ne savais même pas qu’il était nécessaire d’avoir des papiers pour une tortue.
Pourquoi est-til trop tard pour la déclarer ?
Avant de venir sur le forum, je ne savais même pas qu’il était nécessaire d’avoir des papiers pour une tortue.
Pourquoi est-til trop tard pour la déclarer ?
Mario31- P'tit nouveau
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Espèces de tortues élevées : Hermann
Date d'inscription : 08/04/2013
Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Bonjour,
Le mieux si tu peux c'est d'annuler ton achat. Au moins, tu peux faire tes demandes tranquillement sans stress tout en préparant son enclos ( si ce n'est pas déjà fait ).
La demande, d'AEA, c'est un papier à remplir : http://jacques.prestreau.pagesperso-orange.fr/tortues/pdf/cerfa_12447v01.pdf, que tu dois déposer.
Le mieux est de joindre des photos de l'enclos si possible.
Pour la demande d'AEA en général ils ne viennent pas voir les installations.
On peut effectivement te prendre la tortue si tu n'es pas en règle. Alors, dans la pratique, c'est peu courant, m'enfin faut vaut mieux être en règle. Une fois la tortue à la maison, il est quasiment impossible de la déclarer pour après la mettre en règle.
Plus d'information ici : http://jacques.prestreau.pagesperso-orange.fr/tortues/pdf/38_aea.pdf
By Alizée81
C'est une réponse qu'Alizée a donnée dans ce poste : http://www.tortueforum.com/t28091-inquietude
J'espère que ça pourra t'aider !
Le mieux si tu peux c'est d'annuler ton achat. Au moins, tu peux faire tes demandes tranquillement sans stress tout en préparant son enclos ( si ce n'est pas déjà fait ).
La demande, d'AEA, c'est un papier à remplir : http://jacques.prestreau.pagesperso-orange.fr/tortues/pdf/cerfa_12447v01.pdf, que tu dois déposer.
Le mieux est de joindre des photos de l'enclos si possible.
Pour la demande d'AEA en général ils ne viennent pas voir les installations.
On peut effectivement te prendre la tortue si tu n'es pas en règle. Alors, dans la pratique, c'est peu courant, m'enfin faut vaut mieux être en règle. Une fois la tortue à la maison, il est quasiment impossible de la déclarer pour après la mettre en règle.
Plus d'information ici : http://jacques.prestreau.pagesperso-orange.fr/tortues/pdf/38_aea.pdf
By Alizée81
C'est une réponse qu'Alizée a donnée dans ce poste : http://www.tortueforum.com/t28091-inquietude
J'espère que ça pourra t'aider !
Lilo&Lila- Membre confirmé
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Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Mario31 a écrit:Non, je n’ai aucun papier, on me l’a donné car son ancien propriétaire est malheureusement décédé.
Avant de venir sur le forum, je ne savais même pas qu’il était nécessaire d’avoir des papiers pour une tortue.
Pourquoi est-til trop tard pour la déclarer ?
Il est trop tard pour la déclarer, car la loi française, demande à ce que la personne soit détenteur de l'AEA, pour pouvoir déclarer une tortue. Tu n'es pas détenteur de l'AEA, donc tu n'as légalement pas le droit d'avoir une tortue.
Après, comme à dit Trachemys, tu peux téléphoner à DDPP de ton département, s'ils acceptent de régulariser cette tortue. Surtout couvre toi, appelle de manière anonyme. Mais là vu que tu n'as pas de papier pour déclarer d'où elle vient, il est quasiment sur qu'ils te refuseront de la déclarer.
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Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Donc au final, je suis coincée et je ne peux même pas en règle, c'est dommage car les autorités doivent bien savoir quand même que les gens ne sont souvent pas au courant de cette règlementation et même si la connais après et bien tu n'as même pâs la possibilité de te mettre en règle.
Mario31- P'tit nouveau
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Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Alizée81 a écrit:Mario31 a écrit:
Après, comme à dit Trachemys, tu peux téléphoner à DDPP de ton département, s'ils acceptent de régulariser cette tortue. Surtout couvre toi, appelle de manière anonyme.
explique ton cas aupres de la DDPP
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bananekiwi- Modérateur Emydidae
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Date d'inscription : 12/11/2007
Re: Détention tortue Hermann et règlementation
Oui, c'est ce que j'ai demieux à faire mais ça semble vraiment mal parti !
Sur ce coup, je ne suis pas trop confiante.
Sur ce coup, je ne suis pas trop confiante.
Mario31- P'tit nouveau
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Localisation : Toulouse
Espèces de tortues élevées : Hermann
Date d'inscription : 08/04/2013
Re: Détention tortue Hermann et règlementation
un véto spéc. reptiles ma'dit de déclaré les b.b. tortues nés chez moi et de dire que les adultes je les avais depuis longtemps ( je ne l'ai pas encore fait)
http://droitnature.free.fr/Shtml/ConvCITES.shtml
..
http://droitnature.free.fr/Shtml/ConvCITES.shtml
..
lululatortue- Membre confirmé
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