Déclarer ma tortue

par Ciboubou Mar 06 Nov 2012, 13:45

Bonjour,

alors je vous explique ma situation depuis début mai j'ai une petite tortue hermann hermanni elle est née en août 2011, au début je ne devais pas avoir de tortue c'est une copine qui me l'avait confiée pour 1 mois et finalement je l'ai gardée maintenant elle a un nom c'est mon bébé Ciboulette I love you

Enfin bref je voulais régularisé sa "situation" j'ai pris contact avec la personne qui lui a vendu cette personne n'a jamais déclaré ses tortues la plus vieille la mère de Ciboulette aurait plus de 65 ans d'après ce qu'il m'a dit mais ça n'a rien changé pour moi Ciboulette est une petite "sans papier"...

Quand j'ai su que j'allais la garder je l'ai emmener chez le vétérinaire juste pour voir si elle allait bien et avoir des conseils sur sa maintenance j'en ai profité pour demander au vétérinaire les démarches à faire pour régulariser son existence il m'a fortement déconseillé d'aller à la Direction des Services Vétérinaires en me disant qu'on allait me la prendre ! Depuis je n'ai rien fait pour rendre la détention de ma tortue licite Embarassed

J'aimerais avoir votre avis pour savoir si je dois entreprendre des démarches ou pas ...

Merci Emilie

par Forest 17 Mar 06 Nov 2012, 14:02

Je pense que ton vétérinaire a raison. Tu peux toujours demandé l'AEA pour d'autres tortues (si tu en veux d'autres) mais Ciboulette restera une hors la loi, il est impossible de la déclarer puisque rien ne prouve qu'elle est née en captivité

par **Alizée81** Mar 06 Nov 2012, 14:13

Le problème c'est que demander l'AEA, tout en ayant une tortue non déclarée, ce n'est pas une très bonne idée.

par **Bébert81** Mar 06 Nov 2012, 14:18

Tu n'y peux rien elle est hors du système et il faut qu'elle y reste...

par Forest 17 Mar 06 Nov 2012, 14:20

Alizée81 a écrit:
Le problème c'est que demander l'AEA, tout en ayant une tortue non déclarée, ce n'est pas une très bonne idée.

Pas faux ou alors faut la planquer ... batman

par **Alizée81** Mar 06 Nov 2012, 14:51

Dur si tu as un contrôle !

par Skys Mar 06 Nov 2012, 15:23

Mais je connais une dame qui a trouvée une Graeca dans le jardin d'une Ecole maternel, et il a suffit que la directrice de l'établissement dise que c'est une tortue de france car elle l'a trouvée dans l'école, pour avoir l'AEA ... Il ne suffit pas que la personne certifie qu'elle est bien née en France, juste un papier ?

par **Alizée81** Mar 06 Nov 2012, 15:27

Tu ne pourras pas régulariser des tortues sans papier... après certaine dreal sont plus tolérantes que d'autres... le mieux c'est de les avoir au téléphone et leur expliquer la situation, sans donner ton nom.

By Matt.

Ce serait une très mauvaise idée de faire ta demande d'AEA sans parler de ta tortue hors la loi car il te sera impossible par la suite de la déclarer puisqu'elle n'a aucun papier. Et une fois que tu as l'AEA tu es connu par les services véto qui peuvent à tout moment faire un contrôle de routine et voir ta tortue sans papier.

Ceux qui font celà en général c'est qu'il ont acheter une tortue avec papier donc ca peut passer...ou bien qu'ils ont acheté une très jeune tortue et il demande a un amis déclaré de lui faire des faux papiers en disant que c'est une naissance qui vient de chez lui. Lol Quand on sait cela on se demande si ce n'est pas plus correct de rester hors la loi, et je ne parle même pas de la traçabilité des animaux. Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes

By Matt.

Le problème dans ton cas, c'est surtout qu'il faut avoir l'AEA avant d'avoir la tortue... Tu as fais le choix d'être hors la loi, maintenant pas sur que tu puisses te régulariser !

par Skys Mar 06 Nov 2012, 15:28

Ah bon ben on a la réponse ah ah x)

par Forest 17 Mar 06 Nov 2012, 16:46

Limite tu risques moins à ne rien déclarer du tout ...
Pas terrible, terrible comme système

par Ciboubou Mar 06 Nov 2012, 20:09

OK merci pour vos réponses donc si je résume j'ai le choix :
- de rester comme ça !
- de les appeler pour me renseigner et voir ce qu'ils me disent mais en n°caché et ne pas donner mon nom ou autre renseignements et voir ce qu'ils me disent...
- je vais déménager mais pas dans l'immédiat donc je peux faire la demande d'AEA à ce moment mais ça ne changera pas mon problème car ma tortue reste sans papier donc s'il y a un contrôle ça ne sera pas bon pour ma tortue et je ne veux pas qu'on me la prenne !

En gros je suis dans une impasse!!!

Même si je suis super contente d'avoir ma tortue et que je ne m'en séparerais pas je n'ai pas fait le choix d'être hors la loi!

Je n'y connaissais rien en tortue on m'avait confié cette petite tortue dans un mini terra sans lampe à nourrir avec salade + tomate pour 2 semaines, puis 3, puis un mois... Et maintenant c'est la mienne : ) mon ptit bébé je m'en plains pas au contraire je l'adore mais je voulais me renseigner pour en prendre une autre au printemps et du coup je suis bloquée...

par Forest 17 Mar 06 Nov 2012, 22:26

J'étais pareil que toi tu sais. J'ai eu Forest j'avais 8 ans et à l'époque il ne m'est pas venu à l'idée de la refuser parce qu'il n'avait pas de papier (je n'étais même pas au courant d'ailleurs)...
Tu es bloquée si tu veux absolument être dans la légalité

par **Matt_44** Mar 06 Nov 2012, 23:43

Ciboubou a écrit:OK merci pour vos réponses donc si je résume j'ai le choix :
- de rester comme ça !
- de les appeler pour me renseigner et voir ce qu'ils me disent mais en n°caché et ne pas donner mon nom ou autre renseignements et voir ce qu'ils me disent...
- je vais déménager mais pas dans l'immédiat donc je peux faire la demande d'AEA à ce moment mais ça ne changera pas mon problème car ma tortue reste sans papier donc s'il y a un contrôle ça ne sera pas bon pour ma tortue et je ne veux pas qu'on me la prenne !

C'est un choix qui regarde chacun...
Si tu ne te déclares pas (sache que la grande majorité des possesseurs de tortues sont dans ce cas), tu n'auras pas de contrôle puisque tu ne sera pas connu des service compétents... Le risque c'est essentiellement en cas de dénonciation. Dans ce cas, il s'agit soit d'une saisie conservatoire, c'est à dire que la tortue reste chez toi mais ne t'appartient plus, soit il te la prenne pour la placer chez une personne capacitaire. Et tu dois surement payer une amende.

Si ta DREAL t'offre la possibilité de te déclarer alors tu auras un dossier à remplir pour une Autorisation d'Elevage d'Agrément (valable pour six tortues adultes), ta tortue aura le droit à des papiers et tu devras la faire pucer chez un vétérinaire en générale lorsqu'elle fera plus de 10 cm (50€ environ).

En gros je suis dans une impasse!!!

Même si je suis super contente d'avoir ma tortue et que je ne m'en séparerais pas je n'ai pas fait le choix d'être hors la loi!

Je n'y connaissais rien en tortue on m'avait confié cette petite tortue dans un mini terra sans lampe à nourrir avec salade + tomate pour 2 semaines, puis 3, puis un mois... Et maintenant c'est la mienne : ) mon ptit bébé je m'en plains pas au contraire je l'adore mais je voulais me renseigner pour en prendre une autre au printemps et du coup je suis bloquée...

par Ciboubou Mer 07 Nov 2012, 10:39

Bon je vais appeler et je verrais bien je vous dirais ce qu'il en ressortira si j'ai la possibilité de faire mes démarches je les ferais sinon je garderais mon ptit bébé comme ça : ) après tout c'est pas si important que ça... Je vais appeler cet après midi

Rien à voir avec le sujet mais c'est trop flippant ta signature Matt-44 c'est pas fait pour rassurer !!! pale

par Ciboubou Ven 09 Nov 2012, 11:15

Ciboubou sera définitivement ma petite sans papiers mais bon après tout l'essentiel c'est que ma Ciboulette soit heureuse I love you

par **Matt_44** Ven 09 Nov 2012, 11:20

Ciboubou a écrit:Ciboubou sera définitivement ma petite sans papiers mais bon après tout l'essentiel c'est que ma Ciboulette soit heureuse

Tout à fait.
Quelle a été la réponse de ta DREAL ?

par Forest 17 Ven 09 Nov 2012, 11:42

Oui et avec toi je crois qu'elle est plutôt bien tombée

par Ciboubou Lun 12 Nov 2012, 11:07

Merci Forest 17 : )

J'ai pas appeler la DREAL mais la DDCSPP une première fois pas concluant en fait je n'avais eu aucun renseignements une heure pour avoir une personne, j'ai rappelé tout à l'heure il faut que je fasse un lettre en racontant mon histoire ou plutôt l'histoire de ma tortue ^^

Ciboubou a écrit:Ciboubou sera définitivement ma petite sans papiers mais bon après tout l'essentiel c'est que ma Ciboulette soit heureuse

Et bien non mon petit bébé que j'aime aura surement des papiers Déclarer ma tortue 309480

Par contre je veux envoyer ma lettre rapidement d'ici demain bon je n'ai pas fait dans l'original juste raconté l'histoire de mon ptit bébé mais si avant je peux l'envoyer à l'un d'entre vous en MP juste pour avoir son avis je suis preneuse...

Merci

par Ciboubou Lun 12 Nov 2012, 15:04

Au fait pour la lettre c'est juste pour savoir si j'utilise les bons termes à bon escient surtout pour décrire son espèce et s'il vous semble que j'ai omis quelque chose ou au contraire plus détailler un passage ou autre toute remarque sera bonne à faire

par **Kohnii** Lun 12 Nov 2012, 16:54

pour obtenir des papiers, c'est auprès de la DREAL, en aucun cas la DDCSPP ne fournira un quelconque CITES. Par contre si tu dépose une demande d'AEA, oui c'est la DDCSPP...

par Ciboubou Mar 13 Nov 2012, 08:42

OK bon je vais vous poser une autre question alors car je n'y comprends
plus rien!

Jeudi j'ai appelé la DREAL ils m'ont dit que ça ne les concernaient
pas. J'ai donc appelé DDCSPP personne n'a pu me renseigner la personne qui s'occupe de ça n'était pas là. Sur ce je me suis dis que je laissais tombé que je gardais ma tortue comme ça.

Hier je me suis dis que j'allais quand même appeler de nouveau la DDCSPP pour avoir une personne qui puisse enfin me renseigner elle m'a dit qu'il fallait juste faire une lettre et qu'après eux ils s'occupaient de tout...Mais en fait d'après ce que tu me dis ça ne se passe pas du tout comme ça !

C'est quand même compliqué je vais rappeler la DREAL voir ce qu'ils me disent à nouveau...

par Ciboubou Mar 13 Nov 2012, 08:52

Je viens de rappeler la DREAL la personne que j'ai eu a été surprise de mon appel elle m'a dit qu'elle ne s'occupait pas de ça. J'ai insisté un peu et elle vient de me donner le numéro du "site" mais je ne sais pas ce que c'est et je ne sais même pas comment ça s'écrit (j'aurais du lui demander !)

par Ciboubou Mar 13 Nov 2012, 09:20

Je viens d'appeler le numéro que la DREAL m'a donné et voici ce qu'il en ressort :

- si je fais ma demande auprès de la DDCSPP ça me permets de
garder ma tortue, d'avoir l'AEA elle sera reconnue mais effectivement
elle n'aura pas de papiers (pourtant hier quand j'ai appelé la DDCSPP on m'a dit qu'elle aurait des papiers...)

- ma tortue ne peut pas avoir de papiers, il ne donne des papiers que si vous en avez un bon de cession en règle mais ça ne rime à rien puisque dans ce cas là vous avez déjà les papiers non ? Si on n'a pas de bon de cession on ne peut pas prouver que la tortue n'a pas
été ramassée dans la nature donc pas de papiers

par **Kohnii** Mar 13 Nov 2012, 09:53

Quand tu acquières une tortue en bon et dû forme, donc avec papiers, ces papiers sont nominatifs, donc au nom du propriétaire de l'animal; et donc dans le cas d'un changement de propriétaire il s'agit de refaire les papiers avec le nom du nouveau propriétaire, un peu comme pour une voiture et une carte grise!
Pour obtenir un AEA, il ne suffit pas de raconter ton histoire, à la rigueur même ils s'en f...t! il y a un dossier à demander et à remplir.
En tout état de cause, ce n'est pas parce que tu obtiendrais ton AEA que tu pourrais garder cet animal vu qu'il est d'origine inconnue, mais d'avoir un certain nombre de tortues légales et légalement... en résumé, pour une, restes comme tu es...

par Ciboubou Mar 13 Nov 2012, 10:31

Kohnii a écrit:Quand tu acquières une tortue en bon et dû forme, donc avec papiers, ces papiers sont nominatifs, donc au nom du propriétaire de l'animal; et donc dans le cas d'un changement de propriétaire il s'agit de refaire les papiers avec le nom du nouveau propriétaire, un peu comme pour une voiture et une carte grise! ha d'accord
Pour obtenir un AEA, il ne suffit pas de raconter ton histoire, à la rigueur même ils s'en f...t! il y a un dossier à demander et à remplir. oui oui il y a un dossier aussi mais la personne que j'ai eu m'a dit que la lettre était importante pour pouvoir garder la tortue
En tout état de cause, ce n'est pas parce que tu obtiendrais ton AEA que tu pourrais garder cet animal vu qu'il est d'origine inconnue, mais d'avoir un certain nombre de tortues légales et légalement... en résumé, pour une, restes comme tu es...Ben tout compte fait c'est ce que je voulais faire mais le problème
c'est qu'hier j'ai fait une boulette et de taille j'ai donné mon nom
quand j'ai appelé c'est sorti tout seul du coup "bonjour + mon nom" l'habitude d'utiliser le téléphone je ne sais pas si la
personne que j'ai eu y a prêté attention ou pas

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