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Nouvel arrêté
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Nouvel arrêté
par Rico Jeu 23 Juil 2009, 09:38
Bonjour, pour information, un nouvel arrêté est publié au JO de ce jour : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020887078&dateTexte=&categorieLien=id
(remplacement de l'arrêté du 17/01/2000, conditions pour le CDC)
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Rico- Bavard
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Re: Nouvel arrêté
par kinosternum Jeu 23 Juil 2009, 11:29
ben voila un pas vers le bon coté pour les amateurs, ceci dit en chelonien, ils se mouillent pas trop!!! lol
Vu l'état des choses, on doit surement s'estimer heureux!!! meme si de mon point de vue ca reste du foutage de gueule!
Vu l'état des choses, on doit surement s'estimer heureux!!! meme si de mon point de vue ca reste du foutage de gueule!
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Kinos,
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Re: Nouvel arrêté
par Kohnii Jeu 23 Juil 2009, 13:10
Si je comprend bien, il ne s'agit là que d'une simplification (pas de passage en commission) pour la seule activité de vente de certaines espèces, et non pour l'élevage et la maintenance...
Kohnii- Membre d'honneur
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