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detention illegale

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Message par kelileo Sam 17 Sep 2011, 21:31

Bonsoir,

j'ai essayé de trouvé une réponse a mes questions en parcourant les post mais il y en a trop.
En fait, mes tortues ne sont pas declarés et je ne peux dire d'ou elles proviennent, si je veux les declarés, demandé un AEA,CIC ou CDC je n'ai aucun CITES, rien !
Si je fais les demarches est ce possible dans ces conditions et y t il un cout ? je ne veux pas pas que l'on me les confisque !
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Message par MILLOU48 Sam 17 Sep 2011, 22:08

Très bonne question je pence que tu risque que l'on te les confique à moin que tu puisse prouver que les avait avants la loi t'el que des photos
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Message par kelileo Sam 17 Sep 2011, 22:31

Merci, pour les photos j'en ai de deux, mais les deux autres je les ai acquises ce printemps !!
Donc je resterais dans l'illegalité tant pis.
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Message par MILLOU48 Sam 17 Sep 2011, 22:56

Je ne suis pas un pros mais il te répondront mieux que moi car je suis comme toi la peur que l'on me les réquisition m’empêche de me régulariser de plus les contrôles j'ai déjà donnée pour TVA la DDA LES IMPOS FONCIER jamais en faute mais il y en a mare et là les tortues j'ai fait les démarche mais en Lozère on ma pris pour un hurluberlu alors j'ai laissé tombé et le prochain qui viends pong 77 violence2
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Message par kelileo Sam 17 Sep 2011, 22:59

lol, oui je comprends surtout que c'est une passion on veut pas en faire un trafic !!!
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Message par MILLOU48 Sam 17 Sep 2011, 23:05

Oui mais il est toujours bon d’être en règle de plus après tu peut adopter dans les centres d'hébergement
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Message par kelileo Sam 17 Sep 2011, 23:12

oui c'est clair, j'aimerais etre dans la legallité mais au risque de les perdre !!
le probleme il est là ! je les aime trop !!
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Message par BB Dim 18 Sep 2011, 15:03

Rapproche toi d'une asso sérieuse qui saura parfaitement te renseigner ou d'un éleveur détenteur d'un CDC. Certains départements sont très "réticents" à légaliser une tortue et d'autres le font sans trop de problèmes.
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Message par kelileo Lun 19 Sep 2011, 21:32

Merci,
je ne sais pas si il y en a prés de chez moi, je faisais partie d'une asso mais elle n'existe plus.
Je verrai bien, faudra que je me renseigne.
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Message par nath5s Mer 23 Nov 2011, 14:10

Bonjour, c'est pareil pour moi, je ne peux dire dévoiler officiellement d'où viennent mes tortues du coup, je suis également dans l'illégalité!!!
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Message par Noisette06 Sam 06 Avr 2013, 22:20

Bonjour à tous ! (je relance un peu le sujet...)

On m'a donné mes tortues mais elles n'avaient pas du tout de papier et je ne sais pas du tout comment faire parce que j'aimerai les déclarer ! Un vendeur de reptiles à qui j'avais posé cette question m'a dit qu'il y avait un risque pour qu'on me les prennent et qu'au final ça valait pas le coup de les déclarer.. Pourtant j'aimerai vraiment les pucer et tout !
Si un jour je souhaite quitter la France, la douane me les confisquera ? Je suis trop deg', perdre mes bébés ça serait vraiment la pire des choses qu'il puisse m'arriver :'(
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Message par Alizée81 Sam 06 Avr 2013, 22:25

Impossible de te déclarer avec des tortues sans papiers acquises avant l'obtention de ton AEA.

Tu peux quand même te renseigner auprès de ta DIREN de manière anonyme, si dans ta région, ils permettent la régularisation de tortue sans papier en demandant l'AEA.

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Que ma chute soit lente
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Message par Noisette06 Sam 06 Avr 2013, 22:39

Merci d'avoir répondu aussi vite !
C'est super compliqué :( Faudrait que j'en parle à celui qui me les a donné, apparemment il en avait des tas (pleins d'oeufs/an)...
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