detention illegale
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MILLOU48
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detention illegale
Bonsoir,
j'ai essayé de trouvé une réponse a mes questions en parcourant les post mais il y en a trop.
En fait, mes tortues ne sont pas declarés et je ne peux dire d'ou elles proviennent, si je veux les declarés, demandé un AEA,CIC ou CDC je n'ai aucun CITES, rien !
Si je fais les demarches est ce possible dans ces conditions et y t il un cout ? je ne veux pas pas que l'on me les confisque !
j'ai essayé de trouvé une réponse a mes questions en parcourant les post mais il y en a trop.
En fait, mes tortues ne sont pas declarés et je ne peux dire d'ou elles proviennent, si je veux les declarés, demandé un AEA,CIC ou CDC je n'ai aucun CITES, rien !
Si je fais les demarches est ce possible dans ces conditions et y t il un cout ? je ne veux pas pas que l'on me les confisque !
kelileo- Accro du forum
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Nombre de messages : 416
Age : 44
Localisation : gard
Espèces de tortues élevées : boettgeri
Date d'inscription : 16/09/2011
Re: detention illegale
Très bonne question je pence que tu risque que l'on te les confique à moin que tu puisse prouver que les avait avants la loi t'el que des photos
MILLOU48- Accro du forum
-
Nombre de messages : 324
Age : 60
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Espèces de tortues élevées : Terrèstre et Aquatique
Date d'inscription : 11/09/2008
Re: detention illegale
Merci, pour les photos j'en ai de deux, mais les deux autres je les ai acquises ce printemps !!
Donc je resterais dans l'illegalité tant pis.
Donc je resterais dans l'illegalité tant pis.
kelileo- Accro du forum
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Nombre de messages : 416
Age : 44
Localisation : gard
Espèces de tortues élevées : boettgeri
Date d'inscription : 16/09/2011
Re: detention illegale
Je ne suis pas un pros mais il te répondront mieux que moi car je suis comme toi la peur que l'on me les réquisition m’empêche de me régulariser de plus les contrôles j'ai déjà donnée pour TVA la DDA LES IMPOS FONCIER jamais en faute mais il y en a mare et là les tortues j'ai fait les démarche mais en Lozère on ma pris pour un hurluberlu alors j'ai laissé tombé et le prochain qui viends
MILLOU48- Accro du forum
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Nombre de messages : 324
Age : 60
Localisation : Lozère
Espèces de tortues élevées : Terrèstre et Aquatique
Date d'inscription : 11/09/2008
Re: detention illegale
lol, oui je comprends surtout que c'est une passion on veut pas en faire un trafic !!!
kelileo- Accro du forum
-
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Age : 44
Localisation : gard
Espèces de tortues élevées : boettgeri
Date d'inscription : 16/09/2011
Re: detention illegale
Oui mais il est toujours bon d’être en règle de plus après tu peut adopter dans les centres d'hébergement
MILLOU48- Accro du forum
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Nombre de messages : 324
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Localisation : Lozère
Espèces de tortues élevées : Terrèstre et Aquatique
Date d'inscription : 11/09/2008
Re: detention illegale
oui c'est clair, j'aimerais etre dans la legallité mais au risque de les perdre !!
le probleme il est là ! je les aime trop !!
le probleme il est là ! je les aime trop !!
kelileo- Accro du forum
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Nombre de messages : 416
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Localisation : gard
Espèces de tortues élevées : boettgeri
Date d'inscription : 16/09/2011
Re: detention illegale
Rapproche toi d'une asso sérieuse qui saura parfaitement te renseigner ou d'un éleveur détenteur d'un CDC. Certains départements sont très "réticents" à légaliser une tortue et d'autres le font sans trop de problèmes.
BB- Accro du forum
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Nombre de messages : 539
Age : 103
Localisation : France
Espèces de tortues élevées : Sulcata, Pardalis et Hermann Boettgeri
Date d'inscription : 10/05/2010
Re: detention illegale
Merci,
je ne sais pas si il y en a prés de chez moi, je faisais partie d'une asso mais elle n'existe plus.
Je verrai bien, faudra que je me renseigne.
je ne sais pas si il y en a prés de chez moi, je faisais partie d'une asso mais elle n'existe plus.
Je verrai bien, faudra que je me renseigne.
kelileo- Accro du forum
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Nombre de messages : 416
Age : 44
Localisation : gard
Espèces de tortues élevées : boettgeri
Date d'inscription : 16/09/2011
Re: detention illegale
Bonjour, c'est pareil pour moi, je ne peux dire dévoiler officiellement d'où viennent mes tortues du coup, je suis également dans l'illégalité!!!
nath5s- Membre confirmé
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Nombre de messages : 3711
Age : 45
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Espèces de tortues élevées : T H - TG - que des terrestres :-)
Date d'inscription : 13/11/2011
Re: detention illegale
Bonjour à tous ! (je relance un peu le sujet...)
On m'a donné mes tortues mais elles n'avaient pas du tout de papier et je ne sais pas du tout comment faire parce que j'aimerai les déclarer ! Un vendeur de reptiles à qui j'avais posé cette question m'a dit qu'il y avait un risque pour qu'on me les prennent et qu'au final ça valait pas le coup de les déclarer.. Pourtant j'aimerai vraiment les pucer et tout !
Si un jour je souhaite quitter la France, la douane me les confisquera ? Je suis trop deg', perdre mes bébés ça serait vraiment la pire des choses qu'il puisse m'arriver :'(
On m'a donné mes tortues mais elles n'avaient pas du tout de papier et je ne sais pas du tout comment faire parce que j'aimerai les déclarer ! Un vendeur de reptiles à qui j'avais posé cette question m'a dit qu'il y avait un risque pour qu'on me les prennent et qu'au final ça valait pas le coup de les déclarer.. Pourtant j'aimerai vraiment les pucer et tout !
Si un jour je souhaite quitter la France, la douane me les confisquera ? Je suis trop deg', perdre mes bébés ça serait vraiment la pire des choses qu'il puisse m'arriver :'(
Noisette06- Bavard
-
Nombre de messages : 14
Age : 31
Localisation : 06
Espèces de tortues élevées : Hermann
Date d'inscription : 06/04/2013
Re: detention illegale
Impossible de te déclarer avec des tortues sans papiers acquises avant l'obtention de ton AEA.
Tu peux quand même te renseigner auprès de ta DIREN de manière anonyme, si dans ta région, ils permettent la régularisation de tortue sans papier en demandant l'AEA.
Tu peux quand même te renseigner auprès de ta DIREN de manière anonyme, si dans ta région, ils permettent la régularisation de tortue sans papier en demandant l'AEA.
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"Si je dois tomber de haut
Que ma chute soit lente
Je n'ai trouvé de repos
Que dans l'indifférence"
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Alizée81- Administratrice
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Nombre de messages : 7277
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Localisation : Perpignan
Espèces de tortues élevées : Mauremys Sinensis, Kinosternon baurii, kinosternon cruentatum.
Date d'inscription : 09/09/2011
Re: detention illegale
Merci d'avoir répondu aussi vite !
C'est super compliqué :( Faudrait que j'en parle à celui qui me les a donné, apparemment il en avait des tas (pleins d'oeufs/an)...
C'est super compliqué :( Faudrait que j'en parle à celui qui me les a donné, apparemment il en avait des tas (pleins d'oeufs/an)...
Noisette06- Bavard
-
Nombre de messages : 14
Age : 31
Localisation : 06
Espèces de tortues élevées : Hermann
Date d'inscription : 06/04/2013
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